1. Mentions légales
Editeur du Site :
Esencial Sàrl
Rue Mercerie 3
1003 Lausanne
+4178.228.28.03
Directrice de la publication :
Fany Ducrest
2. Propriété intellectuelle
Ce site appartient et est exploité par NOVA Essentials Inc. La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site www.novaprobiotics.com (ci-après « le Site »), sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à NOVA Essentials Inc. ou à ses filiales, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de NOVA Essentials Inc. à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site :
« COPYRIGHT © 2007-2017 NOVA Essentials Inc. TOUS DROITS RÉSERVÉS. »
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.
TheraNova Therapeutics Inc. ou ses filiales se réservent le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
3. Disponibilité du site Web
Vous reconnaissez qu’il est techniquement impossible de fournir le Site exempt de tout défaut et que NOVA Essentials Inc. ne peut s’y engager; que des défauts peuvent conduire à l’indisponibilité temporaire du Site; et que le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que TheraNova Therapeutics Inc. Ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et NOVA Essentials Inc. et entre NOVA Essentials Inc. et d’autres réseaux.
NOVA Essentials Inc. et/ou ses fournisseurs pourra (ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. NOVA Essentials Inc.n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption du Site.
4. Dispositions juridictionnelles
Le Site et son contenu sont régis par les lois du Canada, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux canadiens.
